Instances Qualité

Instances et responsables du management de la qualité et de la gestion des risques

  • Comité de pilotage – membres permanents : Jean-Paul Naureils directeur, Marie-Christine Perrier Médecin Neurologue, Lydie Vidal Cadre Santé, Valérie Rouvel Cadre éducatif.

  • Ce comité coordonne le management de la qualité et de la gestion des risques.

  • CME (Comité Médical d’Etablissement) présidente Marie-Christine Perrier
    la CME prépare : le projet médical d’établissement, l’organisation des activités médicales et pharmaceutiques l’organisation de la continuité des soins. La CME émet un avis sur le projet d’établissement, les coopérations, le projet de soins infirmiers et de manière générale l’ensemble des actes importants de l’établissement.

  • CLIN (comité de lutte contre les infections nosocomiales) Responsable – Lydie Vidal Cadre santé. Ce comité est chargé de coordonner l’action des professionnels en matière de prévention du risque infectieux. Il est présidé par le cadre infirmier et une infirmière assure un rôle de correspondante hygiène. Les grands axes de travail sont les suivants :
    ➧formation des équipes hôtelières (cuisine, ménage, lingerie) à l’hygiène
    ➧élaboration et actualisation de protocoles
    ➧sensibilisation des jeunes à l’hygiène du quotidien avec le concours des éducateurs
    ➧audits des pratiques à l’infirmerie et en hôtellerie
    ➧lutte spécifique contre la légionellose

  • CLUD (comité de lutte contre la douleur)  Responsable : Docteur Vaissière médecin généraliste.

Castelnouvel s’engage à prendre en charge la douleur des jeunes qui lui sont confiés, le comité évalue régulièrement l’efficience de cette prise en charge en programmant des audits qui lui permettent de mettre en place des actions d’amélioration chaque fois que nécessaire.

CES-CLAN (Comité d’Education à la Santé et comité de liaison alimentaire Nutrition) Responsable : Docteur Vaissière
Cette instance réunit les attributions du Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN) et, en partie, celles du Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC). Elle structure la mission « éducation thérapeutique et prévention » au sein de l’établissement. Elle contribue au bon état de santé des jeunes reçus dans l’établissement en promouvant des actions de prévention, d’évaluation et d’éducation à la santé. Au-delà du temps de séjour à Castelnouvel, il convient de viser l’acquisition par les jeunes d’habitudes favorables à la santé. Il est donc important d’y associer des usagers.

  • COMEDIMS (Comité du médicament) Responsable : AP Farrugia pharmacienne.
    Cette instance valide les orientations en matière de prise en charge médicamenteuse, programme des audits ciblés et définit des plans d’action.

  • CDU ex CRU (Commission des Usagers) Responsable : Jean-Paul Naureils directeur
    (voir dans livret chapître 5 : Relations avec les familles et droits des usagers)

  • CVS (Conseil de la vie Sociale) Responsable : Jean-Paul Naureils directeur.
    (voir dans livret chapître 5 : Relations avec les familles et droits des usagers)

  • BIENTRAITANCE Référente : Valérie Rouvel Cadre Educatif

Règlement intérieur du CLIN de la MECSS de Castelnouvel

CLIN [Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales]

Préambule : Ce Règlement Intérieur adapte à la réalité de l’établissement (taille modeste, faiblesse relative du risque infectieux, part importante de la dimension éducative dans la prise en charge) la réglementation applicable :
> Décret du 06 Décembre 1999 relatif à la lutte contre les infections nosocomiales.

Définitions du décret du 12 Novembre 2010 :
> événement indésirable associé aux soins : « tout incident préjudiciable à un patient hospitalisé survenu lors de la réalisation d’un acte de prévention, d’une investigation ou d’un traitement »
> infection nosocomiale : «  infection associée aux soins contractée dans un établissement de santé »

Art 1 : Le CLIN a vocation à traiter des l’ensemble des Infections Associées aux Soins. Toutefois, c’est la Cellule Gestion des Risques qui pilote les Plans d’action en matière de pandémie (cf NS 2003/03 Add1).

Art 2 : Missions générales 

2. a Risque Infectieux

> Prévention des infections nosocomiales, notamment par des recommandations de bonne pratique d’hygiène
> Surveillance des infections nosocomiales (IAS)
> Information et formation des professionnels
> Audit des pratiques
> Légionellose

2. b Hygiène générale

> Promotion d’actions tendant à améliorer la qualité de l’hygiène dans tous les domaines (cuisine, entretien, lingerie, groupes éducatifs, ateliers...).

Art 3 : Missions spécifiques :

> Coordination de l’action des professionnels
> Préparation du programme d’actions de lutte contre les infections nosocomiales
> Élaboration du rapport d’activité et d’évaluation : Indicateurs ICALIN
> Lien avec le CCLIN (Centre de Coordination de Lutte contre les Infections Nosocomiales)
> Consultation lors de la programmation de travaux
> Suivi des actions « Hygiène » du Plan d’Amélioration de la Qualité (PAQ)

Art 4  Communication du programme d’actions, des relevés de décision et du rapport d’activité :

> A la CME, pour avis
> Au CHSCT
> Au Comité de Pilotage de la démarche Qualité/CERTIFICATION, en charge de la coordination des vigilances.
> En direction des usagers :
- le programme d’action et le bilan d’activité est diffusé à la nouvelle Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge  (CRUQ)
- Certaines actions portant sur l’hygiène peuvent être débattues en Conseil de la Vie Sociale.

Art 5 Composition :

5. a 4 membres permanents
- Chef de Service Infirmier
- Correspondante Hygiène (cf NS 2003/05 Add1).
- Responsable Qualité 
- Directeur Adjoint, responsable des Services Hôteliers 

5. b Professionnels associés :

Différents professionnels peuvent être invités aux réunions du CLIN en fonction des sujets abordés : agents techniques des services logistiques, éducateurs, Médecin du Travail, Médecin Généraliste, autres personnes qualifiées.

Art 6 Mandats

Eu égard au faible nombre de médecins dans l’établissement, et surtout à la faiblesse du risque infectieux lié à l’activité médicale elle-même.
Le Président du CLIN est le Cadre Infirmier

Art 7 Réunions

Le CLIN se réunit au moins trois fois par an.
L’ordre du jour est établi par la présidente
Les relevés de décisions sont établis par la présidente
La diffusion des convocations et des comptes-rendus est assurée par intranet.

Art 8 Travaux délégués par le CLIN

8. a Groupes de travail chargés d’analyser un sujet ou de réaliser l’auto-évaluation (au sens de la certification).

8. b Équipes opérationnelles d’hygiène (EOH), chargées de mettre en place des actions de formation et de prévention sur le terrain. La correspondante hygiène en est la cheville ouvrière.

Art 9 Base Documentaire

Un registre CLIN officiel est tenu à disposition à l’Accueil. Il comprend :
> Les Notes de Service majeures : CLIN, Vigilances Sanitaires...
> Les Ordre du Jour et Comptes-rendus
> Les textes réglementaires et autres référentiels officiels
> 1 index des procédures et protocoles intéressant le domaine des vigilances sanitaire

Un dossier ICALIN est également archivé à l’Accueil : rapport et éléments de preuve.